Règlement de l'Etablissement

L’Institut Charles Xavier offre aux jeunes gens hors normes la possibilité de s’instruire, de se dépasser, d’apprendre à maîtriser leur pouvoir, et surtout, de devenir quelqu’un qui saura trouver sa place dans le monde. Plus qu’une école c’est un lieu de vie où règne la tolérance, l’acceptation et le respect. Mais malgré son cadre idyllique et ses installations confortables, ce n’est pas une colonie de vacances. Aussi comme tout bon établissement, l’Institut Charles Xavier fonctionne selon un code de conduite bien précis afin de faciliter l’entente et la cohabitation des Pensionnaires, qu’ils soient Elèves, Professeurs ou Surveillants. L’Institut accueillant les individus dotés de capacités bien supérieurs à la normale, c’est tout naturellement que le règlement a dût s’adapter à ces conditions particulières, et regroupe donc certains points pour le moins inhabituels qu’il convient de respecter. En cas de mauvais comportements inédits, le règlement pourra accueillir de nouvelles lois et sévir les sanctions.

Règles générales
(Celles-ci concernent également Élèves, Surveillants et Professeurs)

Rapport à l’Établissement :
- On ne détériore pas les lieux ni le matériel
- Maillot de bain obligatoire dans la piscine
- Au sujet de la bibliothèque, tout livre emprunté doit être rendu dans les temps sous peine de sanction.
- Vol interdit

Rapport aux autres :
- Atteinte à l’intégrité physique et/ou morale d’autrui interdite
- Les armes et les substances illicites sont bien sûre prohibés
- Harcèlement (morale ou sexuel) interdit
- Droit de visite des familles et amis un week-end par mois, et en période de vacances et/ou journées banalisées.

- Tout élève doit respect et obéissance à ses professeurs comme à ses surveillants
- Accès aux salles de classe interdit en dehors des heures de cours (excepté pour club ou accompagné d’un adulte faisant autorité –Professeur ou Surveillant)
- Usage de pouvoir contre autrui interdit
- Interdit aux mineurs de quitter l’enceinte de l’établissement en dehors des sorties scolaires, sauf en cas d’autorisation spéciale.
- L’accès aux chambres (couloir inclus) des Professeurs est strictement interdit.
- Droit de réunion et d’appartenir à un club. Tout club doit faire l’objet d’une demande à l’établissement et être autorisé avant d’être crée. Les clubs doivent être encadrés par un Professeur, Surveillant, ou élève suffisamment âgé jugé apte.
- Liberté d’expres​sion(journal, tracts…) en conformité avec les droits de l’Homme, les droits et libertés individuelles et ce règlement.
- Droit d’utiliser les espaces aménagés prévus au maniement des pouvoirs en dehors des heures de cours, en présence d’un Professeur ou Surveillant.
- En cas d’abus de pouvoir, harcèlement, violence, racket ou maltraitances de tout sortes faites par Élève, Surveillant ou Professeur, l’élève victime a droit d’en référer à un Professeur, Surveillant, voir à la Directrice elle-même.
- Droit à la protection de ses supérieurs hiérarchiques et au respect de ses droits constitutionnels.

- Vols strictement interdit
- Usage de pouvoir contre autrui interdit
Pour les mineurs : - Couvre feu à 20h. Extinction des feux à 22h (00h en week-end)

- Il est interdit de pénétrer l’esprit d’autrui sans son consentement.
- Lire les pensées d’un Surveillant ou d’un Professeur est formellement interdit et passible de sanctions.
- Les novices en la matière n’ayant aucun contrôle peuvent être excusés.
- Ces règles ne s’appliquent pas dans le cadre d’un cours de maîtrise ou dans les espaces réservés à l’entraînement.

- Il appartient au Surveillant, Professeur et/ou Directrice de choisir les sanctions en mesure de la gravité du délit.
- Les sanctions les plus courantes sont les suivantes :
1° L'avertissement ;
2° La réprimande ;
3° La retenue ;
*4° L'exclusion temporaire de huit jours au plus, assortie ou non d'un sursis ;
*5° L'exclusion temporaire d'une durée supérieure à huit jours et inférieure à quinze jours, assortie ou non d'un sursis ;
*6° L'exclusion définitive. Les sanctions peuvent être assorties d'un sursis total ou partiel.
* les sanctions 4°, 5°, et 6° ne peuvent être prononcées que par la Directrice.
- D’autres sanctions ne figurant pas dans la liste peuvent être données (telle que les corvées de nettoyage, l’aide à la cuisine, divers travaux d’intérêt général pour l’Etablissement, un tour dans le bureau de la Directrice…)

- Droit au respect et à l’obéissance de ses élèves.
- Droit d’appliquer des sanctions aux Élèves.
- Droit de se plaindre à la Directrice d’un Surveillant et de suggérer (et non d’exiger) une sanction adéquate.
- Droit de demander l’intervention de la Directrice en cas d’Elève devenu trop incontrôlable.
- Devoir de protéger et d’instruire les élèves.
- Le harcèlement sous toutes ses formes est strictement interdit.
- Violence physique ou morale interdite.
- Les Professeurs sont soumis à l’autorité de la Directrice.

- Interdiction de lire les pensées d’autrui sans son consentement en dehors des cours de maîtrise et des espaces d’entraînement.
- Un Professeur peut lire les pensées d’un Élève (ou éventuellement d’un Surveillant) qu’en cas de nécessité ou d’extrême urgence.
- En aucun cas la télépathie ne doit servir d’élément de punition ou d’humiliation.

- En cas d’infractions aux règles générales en rapport avec l’Etablissement, un Professeur pourra se voir exiger une compensation financière
- En cas d’autres fautes commises le système de blâme et de renvoi peut-être appliqué.
- Quelque soit la faute commise, le choix de la sanction revient à la Directrice.

- Droit de demander l’intervention de la Directrice en cas de problème avec un supérieur hiérarchique.
- Au niveau hiérarchique les Surveillants se positionnent au dessus des Élèves et en dessous des Professeurs.
- Soumis principalement et prioritairement à la Directrice.
- Respect de ses supérieurs hiérarchiques de rigueur. En cas de vif désaccord avec un Professeur, un Surveillant peut en informer la Directrice.
- Droit à l’obéissance et au respect des Élèves.
- Droit d’appliquer des sanctions proportionnelles au délit commis par l’Elève.
- Droit d’user de ses dons pour éviter, stopper, sauver les Élèves… en accord avec les règles générales concernant l’intégrité physique et morale d’autrui.
- Interdiction de porter préjudice par ses dons à ses supérieurs hiérarchiques.

- Interdiction de lire les pensées d’autrui sans son consentement, en dehors des cours de maîtrise et des espaces d’entraînement (où il serait convié en tant qu’aide, assistant ou encore cobaye)
- Il est strictement interdit de lire les pensées d’un supérieur hiérarchique.
- Un Surveillant ne peut lire les pensées d’un Élève qu’en présence d’un des cas suivant :
- suspicion fondée de grave délit
- élève visiblement choqué et incapable de s’exprimer
- urgence absolue, question de vie ou de mort

- En cas d’infraction aux règles générales en rapport avec l’Etablissement, un Surveillant pourra se voir exiger une compensation financière ou, en cas d’incapacité à payer, il s’expose à des heures supplémentaires ou autres sanctions (prime supprimée, baisse de salaire, soumission sans restriction provisoire à un professeur…) décidées par la Directrice.
- Système de blâme et de renvoi peut-être appliqué.
- Quelque soit la faute commise le choix final de la sanction revient à la Directrice.

Afin d’assurer de bonnes conditions de vie au sein de l’Institut, élèves, professeurs, et surveillants se doivent de signer ce règlement en postant à sa suite la mention Lu et Approuvé. Ils signifient ainsi avoir pris connaissance du règlement, l’acceptent, et s’engagent à en respecter les termes.